Statuts du Club de Golf
CHAPITRE I
DÉNOMINATION, NATURE, DURÉE, SIÈGE ET OBJET
Article 1º
1 - Il a été le club de golf de Ponte de Lima, qui est régie par les dispositions de ces règles et la loi applicable.
2 - Le club de golf à Ponte de Lima, ci-après dénommé le Club est une organisation privée à but non lucratif, composée indéfiniment.
Article 2º
Son siège est à Quinta de Pias, Fornelos paroisse, comté de Ponte de Lima.
Article 3º
Le GPL-golf de Ponte de Lima, SA. met à disposition de ses actionnaires et associés du club de golf de Ponte de Lima à partir de maintenant sur les membres, le parcours de golf à Ponte de Lima et ses «Clubhouse», ainsi que des installations de soutien et tout ce qui est raisonnablement requis aux termes des règlements régissant l'utilisation du club de golf.
Article 4º
L'objet du Club d'offrir à ses membres de pratiquer le jeu de golf et autres activités culturelles, récréatives ou sportives permises par la loi.
Article 5º
Les partenaires utiliseront le parcours de golf et autres domaines sociaux dans les conditions d'utilisation des règles du Club.
Article 6º
Les revenus des actions et des contributions autres membres du club ».
La valeur de l'action pour les trois ans dans la force sera de quatre mille écus par an.
CHAPITRE II
LES ASSOCIÉS
Article 7º
1 - Les membres du Club peuvent être des personnes physiques ou morales.
2 - Le Club sera membres fondateurs et le personnel.
3 - Ils sont des membres fondateurs du mandant de l'acte de constitution de la Golf Club à Ponte de Lima, ainsi que les 200 / 1 pour rejoindre le club.
4 - Les membres actifs sont les suivants:
a) Le titulaire d'une action de catégorie A de la société LPG Golf Ponte de Lima, SA.
b) Le titulaire d'une action de classe B de la société LPG Golf Ponte de Lima, SA., qui entre eux nomme un représentant
5 - L'admission des membres du Club de golf de Ponte de Lima, est la seule responsabilité de la GPL Golf Ponte de Lima, SA en tant que propriétaire du terrain de golf à Ponte de Lima.
Article 8º
Les membres de chaque catégorie aura les droits et les obligations stipulées dans les présents Statuts et du Règlement d'utilisation du Club.
CHAPITRE III
DES ORGANES DIRECTEURS
Article 9º
1 - Les instances du club sont les suivants:
a) l'Assemblée générale
b) Direction
c) Comité de vérification
2 - Les membres du conseil d'administration du conseil général et du conseil de surveillance sont élus pour trois ans, correspondant à l'agenda.
SECTION DEUX
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Article 10º
L'Assemblée générale comprend tous les membres du personnel qui sont en pleine possession de leurs droits sociaux.
Article 11º
Les travaux de l'Assemblée générale sera dirigée par un conseil composé d'un président et un secrétaire.
Article 12º
L'Assemblée générale se réunit normalement jusqu'à la fin de Mars de chaque année, d'examiner et de statuer sur les comptes et l'avis du conseil d'administration et de l'impôt Conseil pour l'année précédente, et les organes de gestion électorale, le cas échéant.
Article 13º
L'Assemblée Générale sera convoquée par la Direction par lettre adressée au moins quinze jours à tous les membres ayant droit à une partie de celui-ci, et aussi pour corriger un avis dans le clubhouse avec la même anticipation.
Article 14º
L'Assemblée générale du travail à condition que la majorité des membres présents à la pleine jouissance de leurs droits, et n'importe quel nombre de participants, une demi-heure après l'heure prévue pour le premier appel.
Article 15º
Les résolutions de l'Assemblée générale doivent être prises par vote majoritaire, sauf tel que prévu par la loi et les présents statuts, et doit être consignée dans verbaux signés par le Bureau.
Simple - Le représentant des membres visés à l'alinéa b) du paragraphe quatre de l'article sept, aura droit à trois votes.
Article 16º
Il est de la compétence exclusive de l'Assemblée générale:
a) examiner et de voter chaque année dans le Rapport annuel du Conseil;
b) d'approuver une proposition par le Conseil sur les cotisations versées par les membres;
c) décider de la Constitution et le Règlement du Club et de ses amendements.
SECTION TROIS
DIRECTION
Article 17º
- Le Club est représenté par la Direction étant responsable de l'initiative et de superviser les activités du Club;
- Le Conseil se compose d'un nombre impair entre trois et cinq membres, dont l'un est le président.
Article 18º
- Le conseil se réunit au moins deux fois par an et chaque fois que le président ou deux administrateurs de convoquer une réunion;
- Les décisions sont prises par vote majoritaire, le président, dans le cas d'une égalité, la voix prépondérante.
Article 19º
1 - Le Ministère assure l'administration, la gestion et la représentation du Club, sous le présent Statut et son Règlement.
2 - Il est notamment la Direction:
a) Pour interpréter, suivre et faire appliquer ces lois, les règles et les décisions de l'Assemblée générale;
b) la pratique et promouvoir, avec plus de zèle, tous les actes favorables à l'application de la club, a déclaré dans la Constitution et en harmonie avec eux;
c) Préparer un budget annuel du club de golf et de s'organiser en conséquence, les états financiers des recettes et dépenses;
d) De proposer à l'Assemblée générale sur les cotisations;
e) préparer à la fin de chaque année civile, jusqu'au jour Mars 10 l'année suivante, le rapport annuel et les comptes de leur gestion.
SECTION QUATRE
COUNCIL TAX
Article 20º
Le Comité d'Audit est composé de trois membres
Article 21º
Le Conseil de Surveillance pour surveiller l'administration du Club et de la conformité de leurs activités régulières.
CHAPITRE IV
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Article 22º
- Ces règlements peuvent être amendés lors d'une réunion de l'Assemblée générale convoquée expressément à cette fin par le Conseil ou à la demande des actionnaires représentant au moins les trois quarts du total des voix des membres du Club et la moitié des constituants de l'acte de constitution en tant que aucune;
- Si le premier appel ne sont pas assisté par des actionnaires représentant au moins la moitié de tous les votes du Club, un second appel sera fait dans les deux semaines et toujours pas de quorum, puis rencontrer un certain nombre de partenaires demi-heure après le début prévu de l'Assemblée;
- Les décisions de modifier, abroger ou de modifier autrement ou aliéner les articles septième et vingt-deuxième de l'Association, doit être approuvé par tous les membres en règle de leurs droits;
- Décisions de modifier les articles restants de l'Association doit être approuvée par une majorité des trois quarts des voix présentes.
Article 23º
Les décisions relatives à la dissolution du club exige le vote affirmatif des trois quarts de tous les membres.
Article 24º
Etre voté la dissolution, les liquidateurs seront les administrateurs alors en fonction.
Article 25º
Dans tout ce qui n'est pas prévu dans le présent Statut et ses Règles de procédure régissent la loi, mais être responsable de toutes les actions qui peuvent courir entre le Club et les membres, le tribunal de district de Ponte de Lima, avec renonciation expresse de tout autre.
Simple - Les règles du club doivent être approuvés à la première réunion de l'Assemblée générale et ne peut être changé à nouveau dans son contenu ou l'une de ses clauses avec le vote favorable des trois quarts des membres du personnel et la moitié des membres fondateurs de l'acte des cédants constitution du club.
Article 26º
Pour les trois exercices clos le 31 Mars, mil neuf cent nonante-huit, sont maintenant connus:
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Président - António Gonçalves da Silva Vitor
Secrétaire - Gomes Alipio do Monte
DIRECTION
Président - Francisco de Calheiros e Menezes Silva
Directeur - G.P.L. Golf Ponte de Lima, SA
Directeur - Manuel Gomes do Monte
Directeur - Victor Hugo Gonçalves da Silva Sordo
Directeur - Francisco Manuel Miguel et Miguel Sameiro
COMITÉ DE VÉRIFICATION
Président - Alfredo Manuel Borges Mesquita de Macedo
Directeur - Gil Augusto Macedo Abreu
Directeur - João Gomes D'Abreu de Lima